Réforme de la Charte, allongement de la durée des mandats

Vincent Lacombe, Premier Ministre :

Monsieur le Président,
mesdames et messieurs les députés,

Le Roi a rédigé avec ma collaboration la réforme de la Charte, qui aura pour but d'allonger les mandats électoraux à 3 mois. Je l'avais promis, là voilà.

Cette réforme s'applique dès maintenant pour le mandat actuel.

Citation :

Article 21 : Le Parlement est composé d'une seule chambre : l'Assemblée Nationale.
Il est composé de 60 députés élu selon la loi électorale.
Il est élu pour trois mois
Il vote la loi. Il contrôle l’action du Gouvernement. Il évalue les politiques publiques. Il vote les dépenses de plus de 10.000 R$, hors dépenses de fonctionnement. Il vote les recettes dans une loi organique.

Les députés à l'Assemblée Nationale sont élus par les clans et par la population au suffrage universel direct.

Les modalités d’application du présent article sont fixées par une loi électorale.

Robert Auberly

Les discutions sont ouvertes pour deux jours.

Bruno Rocard

Le Groupe UPF soutiendra cette modification de la Charte.

Robert Auberly

Aucun commentaire? Dans ce cas on passe au vote.

Bruno Rocard

22 Pour a l'UPF

22 pour

Robert Auberly:

On attend l'UMPF et Ligue Démocrate...

Robert Auberly

Bon...
44 Pour, 0 Contre et 16 Abstentions, la modification de la Charte est adopte!