Code Pénal

Nathan Boncoeur

PSD UVD s'il vous plait...

HRP : Tu peux attendre, s'il-te-plaît ?   Je suis vraiment surchargé là... xD

HRP : Au lieu d'écrire ce message t'aurai pu voter...

Carl Tissier :

12 pour.

11 pour.

Nathan Boncoeur

Vote unanime, l'Amendement 1 UPF de la Creeation du crime d'incest est adopter!

Nous passons a l'Amendement 2 UPF creeation du crime de pedophilie

10 Pour a l'UPF

Nathan Boncoeur:

On attend toujours vos votes....

13 Pour

Les douze députés du PSD votent pour.

14 pour

11 CONTRE, nous pensons qu'il faut coupler l'emprisonnement avec des mesures de réhabilitations et de sensibilisation ! Il faut arrêter de tout le temps punir, et prendre les choses en main.

Un député UMPF

Notons la position de l'UVD sur la pédophilie....

Rire dans les rangs de l'UMPF

Bart Hanseels
Merci pour cette insulte que nous nous empresserons de transporter à la Justice. Vous aidez grandement Alicia Bekkel. Encore merci !

Et notez que nous avons dit qu'il fallait coupler emprisonnement et mesures médicales. Alors, arrêtez de salir le débat. Monsieur Boncoeur, pensez-vous que cela mérite un avertissement ?

Nicolas Mandragore :

Merci à vous, Monsieur Hanseels, de nous prouver une nouvelle fois votre bêtise.

Des députés PSD regardent avec dédain Nicolas Mandragore suite à une invention jugée "pertinente" par Carl Tissier.

Nathan Boncoeur:

S'il vous plait! Vous réglerez vos différents hors de cet hémicycle!

Alors 49 Pour, 11 Contre, l'amendement 2 de l'UPF creeation du crime de pedophilie est adopté!

Je modifie le texte puis si personne n'a plus d'amendement nous passerons au vote du texte dans son ensemble.

Citation :

Le Nouveau Code Pénal Francovar

Le nouveau Code Pénal annule le précédent Code Pénal de 2013



Livre I: Dispositions générales

_Le Présent Code Pénal, basé sur la Loi Francovare, règlemente le domaine juridique, la dénomination des crimes et délits et l'application des peines.

Il sert de base aux Juges, procureurs et Avocats.

Livre II: Des crimes et délits contre les personnes

Les Délits:

Violence sur personne sens blessures graves

_Est punie d'une amande de 200 R$ et d'1 ansde prison

Violence sur personne avec blessures graves

_Est punie d'une amande de 500 R$ et d'3 ans de prison

Violence sur personne vulnérable (avec ou sens blessures graves)

_Est punie d'une amande de 1000 R$ et de 5 ans de prison

Trafic de stupéfient

_Est punie d'une amande de 3000 R$ et de  8 ans de prison (Loi Rochet sur les stupéfiants, Chapitre II, Article 201)


Les Crimes:

Le Meurtre

_Est punie de 10 ans de prison

L'Assassinat

_Est punie de 15 ans de prison

Le Viol

_Est punie de 20 ans de prison

l'incest

_Est puni de 20 ans de prison

La Pédophilie

_Est punie de 25 ans de prison

La Torture

_Est punie de 25 ans de prison

A ces peines peuvent être ajoutée la snction d'inéligibilité si le ou la condamnée est un élu politique


Livre III: Des crimes et délits contre les biens

Les Délits:

Vol

_Est puni d'une amande equivalente a la valeur du vol commis

Cambriolages

_Est puni d'une amande équivalente a la valeur du vol commis et de 2 ans de prison

Braquage

_Est puni d'une amande équivalente a la valeur du vol commis et de 6 ans de prison

Les Crimes:

Arnaque de grande ampleur

_Est puni de 6 ans de prison

Faux et usage de faux

_Est puni d'una amande de 3000 R$ et 9 ans de prison

A ces peines peuvent être ajoutée la snction d'inéligibilité si le ou la condamnée est un élu politique


Livre IV: Des crimes et délits contre la nation, l'État et la paix publique (les infractions politiques)

Espionage

_Est puni d'une amande  de 3000 R$ et 2 ans de prison

Haute-Trahison

_Est puni de la prison a vie

Complot contre l'Etat

_Est puni de la prison a vie

Terrorisme

_Est puni de la prison a vie

Usurpation de commendement

_Est puni de la prison a vie

Atteinte a la vie de personnalités Gouvernementale

_Est puni de la prison a vie

Atteinte a la vie du Premier Ministre

_Est puni de la prison a vie

Atteinte a la vie du Roi

_Est puni de la prison a vie


A ces peines peuvent être ajoutée la sanction d'inéligibilité si le ou la condamnée est un élu politique


Livre V: Des crimes et délits de guerre

Turie de masse

Génocide

Réduction en Esclavage

Déportation et transfert de population

La Torture

Le Viol et Esclavage de guerre

A tous ces crimes est appliqué la peine de prison a vie

Livre VI: De l'appréciation des Juges

Les Juges font autorité dans le jugement et le verdict dans une affaire et ont toute autorité pour l'appréciation des peines. Ils peuvent augmenter ou diminuer les peines s'ils le jugent nécessaire.

Livre VII: De la Jurisprudence.

Dans le domaine de l'absence de législation sur un fait, c'est à la Cour des Sages d'établir une peine , si celle-ci doit avoir lieu, en se basant sur une peine équivalente en terme de gravité.

Nathan Boncoeur:

A présent nous passons au vote du Code Pénal ainsi amendé.

14 pour

Robert Auberly:

10 Pour

13 Pour

Nathan Boncoeur:

Allez le PSD, l'UVD on vote s'il vous plait!

Nathan Boncoeur:

Je laisse au PSD et l'UVD jusqu'a 20 heures, passé cet ultime délais je les considérerais comme abstentionnistes.

Un député
Selon un courrier, l'UVD serait atteint d'une flemmingite verte. Cependant, et je viens de recevoir un SMS, ils votent pour le Code Pénal.